Le cadre pro et juridique qu’il vous faut pour encadrer vos missions, poser vos conditions dès le départ et gagner la confiance de vos clients.
Conditions générales – OBM
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Pack Expert
Conditions générales – Photographie professionnelle
Protégez vos prestations photo avec un cadre juridique clair et rassurant. Ces conditions générales définissent vos droits, obligations et responsabilités pour chaque mission.
Conditions générales – Vendeur alimentaire
Encadrez vos ventes de produits alimentaires avec des CGV claires et conformes, pour protéger votre activité et inspirer confiance à vos clients.
Contrat de partenariat – Influence commerciale
Formalisez chaque partenariat d’influence avec un contrat solide, calibré pour la diffusion sur vos propres plateformes, conforme à la loi du 9 juin 2023 et accompagné d’un guide de complétion et de deux annexes modulables.
Contrat de prestation – Consultant IA & Automatisation
Formalisez chaque mission IA avec un contrat solide, calibré pour vos livrables spécifiques et les risques propres à l’automatisation, accompagné d’un guide de complétion et d’une annexe mission modulable.
Contrat de prestation – Création de contenu UGC
Formalisez chaque mission UGC avec un contrat solide, calibré pour la livraison de fichiers à destination des canaux de la marque, accompagné d’un guide de complétion et de deux annexes modulables.
Contrat de prestation de services – Assistance virtuelle
Formalisez vos missions d’assistance virtuelle avec un contrat clair et complet, protégeant vos droits, détaillant vos prestations et sécurisant vos relations clients.
Contrat de prestation de services – Coaching et développement
Cadrez chaque mission de coaching avec un contrat complet, clair et rassurant, incluant une annexe détaillée et un guide pratique pour l’adapter facilement.
Contrat de prestation de services – Community manager
Cadrez vos missions et collaborations avec un contrat clair et complet, conçu pour les community managers. Définissez vos prestations, vos responsabilités et vos conditions en toute transparence.
Contrat de prestation de services – Consultant SEO / Rédaction web
Cadrez vos missions de rédaction et d’optimisation SEO avec un contrat complet et professionnel. Définissez vos livrables, vos délais et vos droits d’auteur en toute transparence, grâce à une annexe descriptive et un guide pratique inclus.
Contrat de prestation de services – Développeur d’applications mobiles
Un contrat clair et complet pour sécuriser vos missions de développement mobile, protéger vos droits et formaliser chaque étape de vos prestations avec vos clients.
Contrat de prestation de services – Développeur web
Formalisez vos prestations de développement avec un contrat précis et sans ambiguïté. Ce modèle protège vos droits tout en clarifiant les attentes clients, idéal pour une collaboration professionnelle et sereine.
Contrat de prestation de services – Facilitation de dynamiques de groupe
Formalisez vos missions avec un contrat clair et complet, incluant une annexe descriptive pour détailler vos interventions et un guide pratique pour l’adapter à vos besoins.
Contrat de prestation de services – Graphiste
Protégez vos créations, encadrez vos droits et évitez les allers-retours sans fin grâce à un contrat clair, professionnel et adapté aux prestations graphiques.
Contrat de prestation de services – OBM
Cadrez vos missions d’OBM avec un contrat complet et professionnel. Définissez vos responsabilités, vos prestations et vos conditions d’intervention en toute transparence, grâce à une annexe détaillée et un guide pratique inclus.
Contrat de prestation de services – Photographe professionnel
Formalisez chaque mission photo avec un contrat clair et complet. Ce modèle définit vos prestations, conditions de travail et droits d’auteur, avec une annexe descriptive et un guide pratique inclus.
Contrat fournisseur – Artisan-créateur
Sécurisez vos partenariats fournisseurs avec un contrat clair, équilibré et adapté aux besoins des artisans-créateurs.
Contrat fournisseur – Vendeur alimentaire
Formalisez vos relations fournisseurs avec un contrat clair, équilibré et adapté aux ventes alimentaires en ligne.
Convention de formation – Formateur professionnel
Formalisez chaque action de formation avec un cadre contractuel solide, conforme au Code du travail et calibré pour les spécificités des financements OPCO, accompagné de son guide de complétion et du programme en annexe.
Devis – Assistance virtuelle
Un modèle structuré pour présenter clairement vos prestations, tarifs et conditions à vos futurs clients.
Devis – Coaching et développement
Présentez vos offres et forfaits de coaching avec clarté et professionnalisme. Ce modèle de devis valorise votre approche tout en sécurisant vos échanges avant engagement.
Devis – Community manager
Présentez vos offres de community management avec clarté et professionnalisme grâce à ce devis structuré et 100 % personnalisable.
Devis – Consultant IA & Automatisation
Présentez vos offres avec un devis clair, complet et conforme : mentions légales à jour, propriété intellectuelle encadrée et références aux conditions générales intégrées dès la première ligne.
Devis – Consultant SEO / Rédaction web
Un modèle clair et structuré pour formaliser vos prestations de rédaction ou d’optimisation SEO et sécuriser vos engagements.
Devis – Création de contenu : Influence & UGC
Présentez vos offres, vos droits inclus et vos options avant chaque mission, avec un modèle de devis conçu pour la réalité du créateur de contenu et toutes les mentions légales à jour.