Un NDA prêt à signer pour protéger toutes les données sensibles confiées par vos clients : accès outils, bases de données, procédures internes…
Accord de confidentialité – Assistant virtuel
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Modèles juridiques
Accord de confidentialité – Coaching et développement
Protégez les échanges confidentiels avec vos clients dès le premier contact. Ce modèle d’accord de confidentialité sécurise les données personnelles et les informations partagées.
Accord de confidentialité – Community manager
Un NDA prêt à l’emploi pour protéger les accès, stratégies et documents partagés avec vous avant signature de contrat.
Accord de confidentialité – Développeur d’applications mobiles
Un NDA clair et prêt à l’emploi pour protéger les idées, maquettes, codes ou cahiers des charges confiés avant signature d’un contrat.
Accord de confidentialité – Développeur web
Sécurisez vos échanges avec un NDA adapté aux développeurs web, idéal pour protéger vos idées, codes, ou données techniques – avec un guide pour tout comprendre.
Accord de confidentialité – Facilitateur de dynamiques de groupe
Protégez vos échanges et les informations sensibles de vos clients avant toute intervention. Ce modèle de NDA inclut un guide pratique pour l’adapter à vos missions.
Accord de confidentialité – Graphiste
Un NDA prêt à signer pour protéger les briefs, concepts, croquis ou pistes créatives échangés avant la validation du projet.
Accord de confidentialité – OBM
Un NDA prêt à signer pour protéger toutes les informations sensibles confiées par vos clients : stratégies, process, tableaux de bord, accès.
Accord de confidentialité – Photographe professionnel
Protégez vos échanges, vos créations et celles de vos clients avant tout shooting. Ce modèle d’accord de confidentialité encadre la divulgation des informations sensibles, avec un guide pratique inclus.
Accord de confidentialité – Rédacteur web / SEO
Un NDA prêt à signer pour protéger les briefs, stratégies de contenu, données de trafic ou mots-clés confiés avant tout contrat.
Conditions générales – Artisan-créateur
Posez un cadre juridique clair à vos ventes artisanales grâce à ces conditions générales spécialement pensées pour protéger vos créations et inspirer confiance.
Conditions générales – Assistant virtuel
Le cadre juridique indispensable pour structurer vos prestations d’assistance à distance, gagner en crédibilité et éviter les malentendus.
Conditions générales – Boutique en ligne
Le document indispensable pour vendre en ligne en toute sécurité : des CGV claires et conformes qui protègent vos ventes, encadrent vos relations clients et renforcent la confiance dans votre boutique.
Conditions générales – Coaching et développement
Établissez un cadre solide et professionnel pour vos accompagnements. Ces conditions générales définissent clairement vos prestations, obligations, tarifs et responsabilités.
Conditions générales – Community manager
Le cadre essentiel pour formaliser vos prestations de gestion de réseaux sociaux, fixer vos limites et conditions de travail et vous protéger des imprévus.
Conditions générales – Conseil et coaching
Un cadre juridique clair et rassurant pour vos missions de conseil ou de coaching : définissez vos conditions, limitez les litiges, inspirez confiance.
Conditions générales – Création et production visuelle
Des CGP prêtes à l’emploi pour cadrer vos missions créatives, protéger vos droits d’auteur et instaurer une relation claire avec vos clients.
Conditions générales – Développeur d’applications mobiles
Le cadre juridique essentiel pour encadrer vos prestations de développement d’applications mobiles, sécuriser vos livrables et poser vos conditions dès le départ.
Conditions générales – Développeur web
Encadrez vos missions de développement web avec des CGV solides, claires et rassurantes, accompagnées d’un guide pratique pour les adapter facilement à votre activité.
Conditions générales – Facilitateur de dynamiques de groupe
Protégez vos missions de facilitation avec un cadre clair et professionnel. Ce modèle définit vos prestations, responsabilités et obligations, avec un guide pratique inclus pour vous accompagner pas à pas.
Conditions générales – Formation et éducation
Votre cadre juridique clair et rassurant : des CGP conçues pour les formateurs et formatrices, afin d’encadrer chaque session, prévenir les litiges et professionnaliser votre activité.
Conditions générales – Gestion digitale et support administratif
Le socle indispensable pour poser un cadre clair et professionnel à chacune de vos missions d’assistance ou de gestion digitale.
Conditions générales – Graphiste
Protégez vos créations, fixez vos conditions et évitez les abus grâce à un cadre clair, professionnel et adapté aux prestations graphiques.
Conditions générales – Marketing et création de contenu
Le socle juridique de vos collaborations marketing : des CGP claires, professionnelles et prêtes à l’emploi pour sécuriser vos prestations.
Conditions générales – Nouvelles technologies
Le cadre juridique incontournable de vos prestations digitales : encadrez missions, livrables et responsabilités avec un modèle clair, conçu pour les développeurs, intégrateurs, experts en cybersécurité ou en SaaS.